Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BARRAILS
STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS

Numéro de dépôt :
1668978
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/04/2001
DOMAINE DES BARRAILS de STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS

Présentation de la marque DOMAINE DES BARRAILS

Déposée le 2 avril 1991 par STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES BARRAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS, domicilié(e) 33126 ST MICHEL DE FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PECRESSE Jacqueline - France.

La marque DOMAINE DES BARRAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BARRAILS est expirée depuis le 2 avril 2001.

STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DAVIAUD , CHATEAU VRAY CANON BODET LA TOUR


STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS - 33126 ST MICHEL DE FRONSAC - France


Mme PECRESSE Jacqueline - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DES BARRAILS